Mentions légales
Mentions légales
Coordonnées
DISTRIMANAGER - CNEAP
C.N.E.A.P. (Conseil National de l’Enseignement Agricole Privé)
277 rue Saint Jacques - 75240 PARIS Cedex 05
Tél : 01 53 73 74 20 - Fax : 01 56 81 02 02
mél : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
N° SIRET : 313 116 436 000 12
(Association 1901)
Directeur de publication et hébergement:
Gérant et directeur de publication : Pierre DREAN
Site réalisé par Micro Evolution .
Site hébergé par 1and1
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi d'adapter, de modifier,ou de publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation expresse du directeur de publication de DISTRIMANAGER - CNEAP.
Respect de la vie privée
Lors de la navigation sur le site, vous laissez sur notre serveur des traces informatiques non-nominatives appelées " fichiers logs" que DISTRIMANAGER - CNEAP utilise à des fins de statistiques de consultation du site. Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont pas réutilisables par DISTRIMANAGER - CNEAP lors d'une nouvelle utilisation du site.
Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à DISTRIMANAGER - CNEAP et les faire rectifier le cas échéant.
Pour tous problèmes techniques, contacter le Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .
